Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS
/
MI-TEMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MI-TEMPS
SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS (SA)

Numéro de dépôt :
1557732
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2009

Présentation de la marque MI-TEMPS

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MI-TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS domicilié(e) Avenue du Pastre, Z.I. les Paluds II, 13400 AUBAGNE (dossier no 2155970) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 659 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2155970) - France.

La marque MI-TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MI-TEMPS est expirée depuis le 24 octobre 2009.

SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : VEROKE , GRINDANIS , MAURESQUE TRADITION PROVENCALE DJ


SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS (SA) - Avenue du Pastre, Z.I. les Paluds II, 13400 AUBAGNE (dossier no 2155970) - France - SIREN 353659253


CABINET ROMAN - (dossier no 2155970) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2155970 - Publication au BOPI 1999-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366872 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°160624 - Publication au BOPI 1993-06-21

Boissons non alcooliques, sirops, jus de fruits et préparations pour faire des boissons